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Marques déposées par CHATEAU CLOS FOURTETTODO
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CLOS FOURTET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS FOURTET
CHATEAU CLOS FOURTET, SCEA

Numéro de dépôt :
3903629
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
CLOS FOURTET de CHATEAU CLOS FOURTET

Présentation de la marque CLOS FOURTET

Déposée le 8 mars 2012 par CHATEAU CLOS FOURTETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS FOURTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est CHATEAU CLOS FOURTETTODO domicilié(e) 1 CHATELET SUD - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 793 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU CLOS FOURTET, M. CUVELIER PHILIPPE domicilié(e) 1 CHATELET SUD - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque CLOS FOURTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS FOURTET est expirée depuis le 8 mars 2022.

CHATEAU CLOS FOURTET a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Martialis SAINT-ÉMILION , Martialis de Fourtet Saint Emilion Grand Cru 2004 , CHATEAU FOURTET Cuvelier Philippe 33330 Saint Emilion , La Closerie de Fourtet Saint Emilion Grand Cru 2004


CHATEAU CLOS FOURTET, SCEA - 1 CHATELET SUD - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 301793196


CHATEAU CLOS FOURTET, M. CUVELIER PHILIPPE - 1 CHATELET SUD - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Vin d'appellation d'origine controlée.